Maïs OGM MON 810, une polémique justifiée ?

Entre polémiques et décisions précipitées, on essayera -si c’est encore possible- d’apporter des informations objectives sur la culture du maïs OGM MON 810 (= maïs Bt) en France.

I- Rappel historique sur le génie génétique (sélection)
II- Transgenèse et fabrication du maïs MON 810
III- Risques et bénéfices de la culture de cet OGM
IV- L’avis du comité scientifique de la Haute autorité provisoire
V- Décisions politiques et conséquences de la suspension du maïs MON 810
VI- Mises à jour
VII-Pour en savoir plus

I- Rappel historique sur le génie génétique (sélection)

1972 : Première manipulation in vitro sur un gène, par le biochimiste américain Paul Berg : obtention du premier ADN recombinant grâce aux enzymes de restriction (une chimère non fonctionnelle de deux virus simien SV40). Pour ces travaux il reçut le prix Nobel de chimie en 1980.

1973 : S.Cohen et H.Boyer introduisent des gènes d’un amphibien dans une bactérie (E.coli) et obtiennent ainsi le premier organisme transgénique. Article scientifique original consultable en ligne.

1980 : Le premier brevet sur un OGM est déposé aux Etats-Unis pour une bactérie capable de digérer des hydrocarbures.

1981 : obtention de souris transgéniques, après injection d’ADN viral dans le cytoplasme d’œufs fertilisés (Habers et al) - plus d’informations.

1982 : commercialisation du premier produit issu du génie génétique, l’insuline recombinante humaine, produite par des bactéries génétiquement modifiées.

1983 : première plante (tabac, modifié par un gène de levure).

1985 : plante résistante à un insecte.

1986 : truites à croissance accélérée.

1987 : souris portant un gène humain (mucoviscidose).

1988 : souris élaborant l’insuline humaine.

1994 : Le premier légume GM est commercialisé par une société rachetée par Monsanto. Il s’agit d’une tomate à maturation ralentie, la tomate Savr. Trop chère, elle est rapidement retirée du marché, c’est un fiasco.

1997 :
- première plante « humanisée » (tabac producteur d’hémoglobine humaine) ;

- La France autorise l’importation du maïs Bt.

(…)

2007 : Le Prix Nobel de médecine est attribué à deux Américains, Mario Capecchi et Oliver Smithies, et à un Britannique, Martin Evans, pour des travaux sur l’obtention de souris transgéniques en manipulant génétiquement des cellules souches embryonnaires de souris.

II- Transgenèse et fabrication du maïs MON 810

On peut rappeler que les techniques de croisement se sont imposées dans le domaine agricole au XIXe siècle et que la plupart des végétaux que nous consommons aujourd’hui sont des hybrides résultant de nombreuses années de croisements et de la sélection des meilleurs descendants. Le croisement est considéré comme une méthode d’amélioration génétique puisque le matériel génétique des plantes résultantes est différent de celui des plantes mères. Il est si différent qu’avec le temps ces plantes peuvent devenir des espèces distinctes. Le maïs, dont le rendement est cent fois plus élevé que son ancêtre le téosinte, est une espèce domestique issue d’un croisement. Cet échange de gènes par croisement n’est possible qu’entre espèces proches parentes. Ce n’est que beaucoup plus tard que l’amélioration génétique entre des espèces éloignées, par transgénèse, pourra être réalisée.

Le maïs MON 810 est l’une des plus anciennes plantes génétiquement modifiées. Il a commencé à être cultivé au milieu des années 1990 aux États-Unis. Dans son génome est introduit un gène issu d’une une bactérie du sol, Bacillus thuringiensis, couramment utilisée en agriculture biologique, d’où le nom de "maïs Bt". Ce gène permet la production d’une molécule insecticide (Cry3Bb1) destinée à détruire les chenilles de la pyrale et de la sésamie, les deux principaux ravageurs de cette culture. Le MON 810 a été mis au point par la firme américaine Monsanto qui commercialise maintenant les semences. En 2007, le MON 810 a été cultivé sur 22 000 ha en France, soit 0,75 % des surfaces totales de maïs dans notre pays. L’Espagne, premier producteur en Europe, en a cultivé 75 000 ha en 2007. En 2005, 21,2 millions d’hectares de maïs OGM (MON 810 et autres) ont été plantés dans le monde.
Si sa culture a jusqu’ici progressé en France, son utilisation est restée limitée à l’alimentation animale.

III- Risques et bénéfices de la culture de cet OGM

Le MON 810 n’a pour l’instant eu aucun impact négatif sur la santé humaine ou animale, en dépit de son utilisation à grande échelle depuis plusieurs années. En ce qui concerne l’environnement, il y a deux risques potentiels : la dissémination du gène par le pollen à d’autres plantes et le développement de résistances chez les insectes. La possibilité de transmission du gène à des espèces végétales sauvages est exclue en France et en Europe où le maïs, d’origine américaine, n’a pas d’espèce parente dans la nature. Par contre, la possibilité de dissémination du gène à d’autres cultures de maïs non OGM ou biologiques est bien réelle. Les conséquences seraient alors avant tout économiques. Selon la réglementation européenne, en effet, un produit non OGM doit être étiqueté OGM dès qu’il contient 0,9% d’OGM. Les risques de contamination sont plus importants dans des régions agricoles comme la France où il y a une mosaïque de cultures. Des règles de coexistence visent à empêcher les contaminations, comme des distances imposées entre les champs OGM et les autres, ou le décalage dans les dates de semis afin d’obtenir un décalage de floraison entre les différentes cultures. Aucun phénomène de résistance au Bt n’a encore été observé chez les insectes ravageurs. Mais le risque existe potentiellement et oblige les firmes à anticiper et mener de nouvelles recherches.

Le maïs MON 810 assure une protection efficace contre les ravageurs. Une étude anglaise récente a montré qu’il avait moins d’impact sur les insectes non ciblés que les insecticides classiques. La qualité de la récolte est homogène et les rendements sont meilleurs (5 à 30%). Il évite l’utilisation de pesticides aériens, potentiellement plus toxiques. Il réduit l’opération de traitement des cultures, ce qui économise du fioul et limite l’émission de gaz à effet de serre. Source : Le Figaro, 10/01/2008

IV- L’avis du comité scientifique de la Haute autorité provisoire

Le comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les OGM a reçu une première mission d’éclairage sur le maïs Monsanto 810, seul maïs transgénique actuellement cultivé en France. Présidé par le sénateur UMP de la Manche Jean-François Le Grand, ce comité, en attendant le vote d’une loi sur les OGM et l’instauration de la Haute autorité, comprend 34 membres, dont des scientifiques, des écologistes, des syndicalistes agricoles, des semenciers, mais également un représentant des associations de consommateurs, un juriste, un économiste.

Voir la composition officielle de ce comité

Le texte de l’avis rendu par le comité à propos du maïs Monsanto 810 est consultable en ligne.

En résumé :

* 3 risques nouveaux sont considérés :
- dissémination à longue distance (dispersion du pollen jusqu’à 100 kilomètres avec un impact sur les populations des rivières alors que quand il a été autorisé, en 1998, les experts estimaient que son pollen ne pouvait se propager qu’à quelques mètres) ;

- des résistances développées par des ravageurs (sélection de souche résistante sur deux lépidoptères cibles secondaires) ;

- possibilité d’effets toxiques à long terme sur la faune (lombrics, isopodes, nématodes et monarques) et la flore (présence possible de la toxine Bt dans l’eau et le sol).

* 1 nouvel effet positif a été montré : la réduction de production de mycotoxine (champignons microscopiques toxiques).

* De nombreuses interrogations sont soulevées et étant donné le manque de données, le comité souhaite des analyses complémentaires.

Des effets sur la santé humaine ?
La Haute Autorité n’a eu ni le temps ni les moyens de trancher ce débat qui divise la communauté scientifique. Cet OGM est depuis de nombreuses années testé sur des rats de laboratoire. On le leur fait ingurgiter pendant 90 jours. Ces tests, dit-elle, sont insuffisants. « Des études menées sur du long terme et sur d’autres espèces que le rat sont nécessaires. »

Attention, ces conclusions ont été extrêmement discutées. Sur le fond, des scientifiques ont repris les articles qui ont servi au rapport de la commission et arrivent à des résultats différents, notamment :
- concernant l’apparition de résistances sur les ravageurs cibles, il ne serait pas étonnant dans le futur d’en voir arriver, mais actuellement dans le monde, la « stratégie Bt » appliquée chez les PGM n’a pas encore été contournée.
- pas d’effets négatifs sur la faune non-cible, en condition naturelle...
- la toxine Bt ne persiste pas dans le sol.

(Source, avec de nombreuses références et liens vers les articles scientifiques).

V- Décisions politiques et conséquences de la suspension du maïs MON 810

Depuis de nombreuses années, les OGM ne sont pas populaires auprès des Français. Le traitement médiatique réservé aux OGM se limite souvent à des reportages sur l’arrachage de cultures de maïs et du principe de précaution.

Pendant le Grenelle de l’environnement fin 2007, le statut des OGM a été examiné par un atelier intergroupes. Concernant leur commercialisation, le président de la République a rendu son arbitrage au lendemain du Grenelle : suspendue "en attendant les conclusions d’une expertise à conduire par une instance" et l’adoption d’un projet de loi.

Ce projet de loi, présenté le 19 décembre en Conseil des ministres, prévoit la création d’une Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés. Cette autorité doit se substituer aux trois commissions existantes ; elle serait composée de deux comités, l’un scientifique, l’autre économique, éthique et social, assurant ainsi la nécessaire pluralité de l’expertise. Le texte définit un régime de responsabilité de l’exploitant, impose une obligation d’assurance et vise davantage de transparence dans l’information du grand public.

En attendant, un comité de préfiguration de la Haute Autorité a été défini et a rendu son rapport. Faisant suite à cet avis, le Gouvernement a engagé la procédure contradictoire afin de déposer une clause de sauvegarde sur le maïs transgénique OGM MON 810 jusqu’à la réévaluation par les instances européennes de l’autorisation de commercialisation de cet OGM.

Qu’est-ce que la Clause de sauvegarde ?
Prévue dans une directive européenne de 2001, ce mécanisme permet à un gouvernement d’invoquer un risque pour la santé et l’environnement afin d’interdire à ses agriculteurs de cultiver un organisme génétiquement modifié ou aux distributeurs de le vendre. Pour pouvoir l’invoquer, un pays doit présenter un dossier et mettre en avant des risques nouveaux. A ce jour, six pays européens ont choisi de l’activer.

Que va-t-il maintenant se passer ?
Au vu des arguments présentés par la France, un nouvel avis scientifique devrait être sollicité auprès de l’Autorité européenne de la sécurité alimentaire (EFSA), qui a pour habitude de rejeter ces arguments scientifiques supplémentaires. La décision finale sera prise par la Commission et par les 27 États membres. Voici pour la théorie. Dans la pratique, un pays comme l’Autriche interdit la culture du MON 810 depuis près de dix ans, sans disposer pour cela, de la moindre base juridique. La demande formulée par Vienne, en 1998, d’activation d’une clause de sauvegarde, n’a jamais réuni une nécessaire majorité qualifiée au Conseil, ce qui conduit le pays à poursuivre, en dehors des clous, sa politique hostile aux OGM. Des demandes identiques ont été formulées à plusieurs reprises par neuf pays, dont la Hongrie et l’Allemagne pour le MON 810. Ces deux derniers cas sont toujours pendants. À l’initiative des pays producteurs d’OGM (États-Unis, Argentine, Canada), ce flou juridique a été contesté par l’OMC qui a ordonné à l’UE de stopper, d’ici au 11 janvier 2008, le recours sauvage aux clauses de sauvegarde... source

- Conséquences pour les agriculteurs

Pour Jean-Luc Poli, le président de la FDSEA, « il faut arrêter l’hypocrisie. S’il faut arrêter de semer le M810, alors il faut arrêter aussi de laisser entrer sur le territoire des céréales d’Amérique du Sud, de la viande de bœuf ou de porc alimentés, on le sait parfaitement, par du maïs OGM. C’est irresponsable d’interdire ici et d’autoriser là. »
Plusieurs producteurs de maïs OGM implantés dans la région Midi-Pyrénées, où se trouvent plus des 2/3 des 22.500 hectares de maïs OGM semés en France, envisagent des actions de désobéissance civile, après l’annonce du moratoire sur la plantation de ce type de maïs dans le pays.

- Conséquences pour les semenciers

Pour les semenciers, des multinationales comme Limagrain ou Pioneer (Dupont) et des coopératives telles qu’Euralis, l’impact sera mineur. Si le chiffre d’affaires de la filière s’élève à 2 milliards d’euros, le manque à gagner d’une année sans OGM est estimé à seulement 1 million.

Monsanto est davantage concerné. Il vend des semences, mais surtout c’est lui qui a développé l’élément transgénique MON 810, le seul autorisé à la culture en Europe. Contre des royalties, il en accorde la licence d’utilisation aux autres semenciers. Avec cette technologie, ces derniers conçoivent leurs propres variétés de maïs OGM. Le groupe américain se refuse à tout commentaire. "Son axe de développement, c’est le Brésil, l’Europe n’est pour lui qu’une goutte d’eau", explique Francis Prêtre, de CM-CIC Securities.
C’est le symbole que représente la nouvelle position française que redoutent les industriels. La France, première puissance agricole en Europe, détient un savoir-faire reconnu dans les semences ; elle y est aussi le deuxième producteur d’OGM, derrière l’Espagne. De fortes sommes ont déjà été investies. Limagrain, par exemple, consacre 40 millions d’euros par an à la recherche dans les biotechnologies.
"Nous étions entrés dans une dynamique et les perspectives étaient bonnes", explique Karine Affaton, porte-parole de Pionner. Son groupe, qui utilise le MON 810, attend une homologation de sa propre technologie. Très optimiste, Limagrain estime qu’entre 50 000 et 100 000 hectares auraient pu être cultivés en 2008, et qu’il existe en France un potentiel d’un million d’hectares. source : Le Monde

Selon Jean-Claude Guillon, directeur des affaires institutionnelles et de la communication de Limagrain, « prendre la décision d’activer une clause de sauvegarde signifierait que la France tourne le dos à la technologie. De plus, le MON 810 entre tout à fait dans les objectifs du Grenelle de l’environnement : il permet une plante saine, un rendement plus élevé, évite le recours aux pesticides et offre même un bénéfice sur la santé humaine (du fait que les plantes sont saines).
Le drame est plutôt le manque à gagner pour les agriculteurs et pour la France, en matière de compétitivité agricole mondiale. Car il faut être clair : soit on admet que l’on veut produire moins, et l’on rejoint José Bové qui est un idéologue de la décroissance, soit on veut subvenir aux besoins alimentaires croissants de la population mondiale. »
source : 20minutes

- Conséquences pour les scientifiques

"Les scientifiques ont besoin de la culture en plein champ". Le Pr Roland Rosset, membre de la Haute autorité provisoire sur les OGM, veut préserver la recherche sur les OGM en laboratoire mais aussi en plein champ : voir l’interview

Tout en annonçant cette suspension, le gouvernement a fait part d’un plan d’investissement dans les biotechnologies végétales de 45 millions d’euros, soit une multiplication par huit des budgets actuels.
« Alors que la Terre va bientôt compter 9 milliards d’habitants, la France doit garder sa recherche agronomique, qui est la deuxième au monde. C’est une question d’indépendance nationale. »
Joignant le geste à la parole, Mme Pécresse a confirmé qu’une enveloppe de 45 millions d’euros sera affectée sur trois ans, de 2009 à 2011, aux biotechnologies végétales dans le cadre d’appels à projets « allant du très fondamental au très appliqué », via l’Agence nationale de la recherche (ANR) et l’Inra. Le ministre souhaite, en outre, que cet effort soit mené conjointement avec l’Allemagne qui vient de se doter d’un plan pluriannuel de recherche d’une ampleur équivalente en lien avec le secteur privé.
En plus des 15 millions d’euros déjà affectés en 2008 à l’ANR, Valérie Pécresse a annoncé à Marion Guillou, directrice générale de l’Inra, que l’État va verser 4 millions d’euros supplémentaires à deux nouveaux centres d’excellence : le RTRA « Plantes » (Réseau thématique de recherches avancées) de Montpellier et le Centre de génotypage de Clermont-Ferrand. source

Mises à jour

- 8 février 2008 : Une loi sur les OGM a été votée, en première lecture, au Sénat. Elle définit les conditions de coexistence sur le territoire entre cultures OGM, conventionnelles et biologiques. Parmi les principaux points (Lire le projet de loi) :

  • Création d’un Haut Conseil des biotechnologies :
    Présidé par un scientifique, il sera composé d’un "comité scientifique" et d’un "comité de la société civile", le premier formulant des "avis" et le second des "recommandations".
  • Dissémination :
    La loi garantit "la liberté de produire avec ou sans OGM (...) dans le respect des prescriptions communautaires", ce qui signifie que les cultures contenant moins de 0,9% d’organismes génétiquement modifiés (OGM) seraient considérées comme sans OGM. Les distances de sécurité entre cultures sont définies par décret. Un registre des cultures est publié.
  • Délit de faucheurs :
    La destruction de parcelles est punie de deux ans à trois ans de prison et de 75000 à 150 000 euros d’amende.
  • Indemnisation :
    Un agriculteur dont la récolte contiendrait plus de 0,9% d’OGM par dissémination sera indemnisé à hauteur de son manque à gagner.

Cette loi est la restranscription en droit national d’une d’une directive européenne de 2001, que la France n’avait toujours pas votée. Ce texte est repassé devant l’Assemblée Nationale le 1er avril.

- 9 février 2008 : Parution au Journal Officiel d’un arrêté du ministère de l’Agriculture. « La mise en culture, en vue de la mise sur le marché des variétés de semences de maïs issues de la lignée de maïs génétiquement modifié MON810 (...) est interdite sur le territoire national ». Ce texte a été notifié à la Commission européenne, la clause de sauvegarde entre donc en application. L’interdiction s’applique "jusqu’à ce qu’il ait été statué sur une demande de renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché de cet organisme".

- 19 mars 2008 : Saisi par des producteurs, le Conseil d’Etat confirme l’arrêté ministériel interdisant la culture du maïs OGM en 2008. Le Conseil d’Etat se prononcera sur le fond du dossier à une date "ultérieure".

- 9 avril 2008 : Par 245 voix contre 228, le projet de loi sur les OGM a été adopté le 9 avril par l’Assemblée. Le processus législatif d’adoption de la loi se poursuit toujours. Accéder au dossier législatif

Pour en savoir plus

- Consultez le dossier de l’INRA, très complet, sur les OGM (1998)

- Rapport de la CRIIGEN concernant les études de toxicité du maïs MON 863 (rats nourris pendant 90 jours)

- OGM : finalement, quels risques ?

A. SALOME

Partager

Imprimer cette page (impression du contenu de la page)